Marque enregistrée - Marque en vigueur

MERCI INSTRUMENTS
DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
4432911
Date de dépôt :
28/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2028
MERCI INSTRUMENTS de DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque MERCI INSTRUMENTS

Déposée par voie électronique le 28 février 2018 par DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MERCI INSTRUMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est DEVELOPPEMENT domicilié(e) 107 rue Réaumur - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., Madame Annie VIRIEUX ABOULKER domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque MERCI INSTRUMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4432911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERCI INSTRUMENTS arrivera à expiration en date du 28 février 2028.

DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : LMM-01 Merci


DEVELOPPEMENT - 107 rue Réaumur - 75002 - PARIS - France


SODEMA CONSEILS S.A., Madame Annie VIRIEUX ABOULKER - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; couverts; coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin.